Conseil Municipal

Cérémonie du 8 mai / Annulée
16 avril 2020
Marché Local
28 mai 2020

Conseil Municipal

Quand :
25 mai 2020 @ 19 h 30 min
2020-05-25T19:30:00+02:00
2020-05-25T19:45:00+02:00
Où :
Maison Pour Tous

ORDRE DU JOUR
LE CONSEIL MUNICIPAL SE TIENDRA EN SEANCE PUBLIQUE
LIMITEE A 15 PERSONNES MAXIMUM

Élection du Maire
Fixation du nombre d’adjoints au Maire
Élection des adjoints au Maire
Définition des modalités de vote
Délégations consenties par le Conseil Municipal au Maire
Versement des indemnités de fonction au maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués
Montant des frais de représentation et conditions de prise en charge des frais des élus
Budget de formation des élus – Décision modificative
CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE – Renouvellement du conseil d’administration
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA FOURRIÈRE DU TERRITOIRE DE BELFORT – Désignation des délégués syndicaux
COMITÉ NATIONAL D’ACTION SOCIALE – Désignation des délégués locaux
AGENCE D’URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT – Désignation des représentants de la commune
Conseil d’Administration du COLLEGE MOZART – Désignation des représentants de la commune
Ecole de musique du Grand Belfort – Désignation des représentants de la commune
HARMONIE MUNICIPALE – Désignation des représentants de la commune
LA CAPONNIERE – Désignation des représentants de la commune
ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES – Désignation des représentants de la commune
Formation des commissions municipales – Commission de contrôle des listes électorales
Formation des commissions municipales – Commission d’appel d’offres
Formation des commissions municipales – COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS
Adoption des statuts modifiés du Conseil syndical de Territoire d’Energie 90
TERRITOIRE D’ENERGIE 90 – Désignation des délégués syndicaux
Questions diverses

CONSIGNES SANITAIRES
– Port du masque individuel préconisé
– Lavages des mains avec une solution hydroalcoolique préalablement au
remplissage des bulletins de vote et utilisation d’un stylo personnel pour
signature de la feuille d’émargement
– Manipulation des bulletins au moment du dépouillement et du comptage des
votes par une seule personne