Révision-extension du plan de prévention du risques inondation de la Savoureuse, du Rhôme et de la Rosemontoise -Cliquez sur : concertation de la population.

Entretien des cours d’eau

Propriétaire, riverain ou simple promeneur, nous devons tous œuvrer pour la protection des cours d’eau.

L’entretien est plus particulièrement le devoir du propriétaire riverain, à mettre en œuvre dans le respect des écosystèmes existants.

Pour en savoir plus, suivez le guide de la Direction Départementale des Territoires 90 :

http://www.territoire-de-belfort.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Eau/Cartographie-des-cours-d-eau-et-entretien

Une réunion publique aura lieu le 24 janvier 2020 à 19 h à la Maison Pour Tous. Venez nombreux !

réglementations relatives au bruit de voisinage

Arrêté préfectoral du 27 juillet 1990