Entretien des cours d’eau

Propriétaire, riverain ou simple promeneur, nous devons tous œuvrer pour la protection des cours d’eau.

L’entretien est plus particulièrement le devoir du propriétaire riverain, à mettre en œuvre dans le respect des écosystèmes existants.

Pour en savoir plus, suivez le guide de la Direction Départementale des Territoires 90 :

http://www.territoire-de-belfort.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Eau/Cartographie-des-cours-d-eau-et-entretien

Une réunion publique aura lieu le 24 janvier 2020 à 19 h à la Maison Pour Tous. Venez nombreux !

réglementations relatives au bruit de voisinage

Arrêté préfectoral du 27 juillet 1990