Délibérations

Désignation des délégués du Conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs

Détail des délibérations 2026

Titre
56A_11_05_2026_Liste Commission Communale des Impôts Directs
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Délibérations 2026 Délibérations 19 mai 2026
56_11_05_26_Formation des commissions municipales – Commission Communale des Impôts Directs
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Délibérations 2026 Délibérations 19 mai 2026
55_11_05_26_Formation des commissions municipales – Commission de Délégation de Services Publics
1 22 téléchargements
Délibérations 2026 Délibérations 19 mai 2026
54_11_05_26_Formation des commissions municipales – Commission d’appel d’offres
1 24 téléchargements
Délibérations 2026 Délibérations 19 mai 2026
53_11_05_26_Formation des commissions municipales – Commission de contrôle des listes électorales
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Délibérations 2026 Délibérations 19 mai 2026
52_11_05_2026_Nomination au conseil d’administration de la CIADE
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Délibérations 2026 Délibérations 19 mai 2026
51_11_05_2026_Désignation d’un référent « Déchets »
1 22 téléchargements
Délibérations 2026 Délibérations 19 mai 2026
50_11_05_2026_Désignation d’un référent « Ambroisie »
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Délibérations 2026 Délibérations 19 mai 2026
49_11_05_2026_Désignation d’un référent « actions nutritionnelles du PNNS »
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Délibérations 2026 Délibérations 19 mai 2026
48_11_05_2026_Désignation d’un correspondant « Défense »
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Délibérations 2026 Délibérations 19 mai 2026
47_11_05_2026_Désignation d’un correspondant « Sécurité routière »
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Délibérations 2026 Délibérations 19 mai 2026
46_11_05_2026_Désignation des représentants du CM au sein de l’association des communes forestières
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Délibérations 2026 Délibérations 19 mai 2026
45_11_05_2026_Désignation des représentants du CM au sein de la Fédération « LA CAPONNIERE »
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Délibérations 2026 Délibérations 19 mai 2026
44_11_05_2026_Désignation des représentants du CM au sein de l’Harmonie municipale de Danjoutin
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Délibérations 2026 Délibérations 19 mai 2026
43_11_05_2026_1Désignation des représentants du Conservatoire Henri Dutilleux du Grand Belfort
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Délibérations 2026 Délibérations 19 mai 2026
42_11_05_2026_Désignation des représentants du CM au sein du CA du Collège Mozart
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Délibérations 2026 Délibérations 19 mai 2026
40_11_05_2026_Désignation représentants du CM au sein du Syndicat intercommunal « Territoire d’Energie 90 »
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Délibérations 2026 Délibérations 19 mai 2026
39_11_05_2026_Désignation représentants du CM au sein du SIFOU
1 22 téléchargements
Délibérations 2026 Délibérations 19 mai 2026
38_11_05_2026_Proposition de désignation des représentants du CM par un vote à main levée
1 21 téléchargements
Délibérations 2026 Délibérations 19 mai 2026
37_11_05_2026-CR des décisions prises par M. le Maire
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Délibérations 2026 Délibérations 19 mai 2026

Détail des délibérations 2025

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