Délibérations

Désignation des délégués du Conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs

Détail des délibérations 2026

Titre
08_19_01_2026_Convention servitudes ligne électrique souterraine – Autorisation de signer
1 57 téléchargements
Délibérations 2026 Délibérations 27 janvier 2026
07_19_01_2026_Créations de postes permanents
1 56 téléchargements
Délibérations 2026 Délibérations 27 janvier 2026
06_19_01_2026_Plan financement d’acquisition de columbariums
1 54 téléchargements
Délibérations 2026 Délibérations 27 janvier 2026
05_19_01_2026_Plan financement travaux amélioration isolation thermique bâtiments communaux
1 58 téléchargements
Délibérations 2026 Délibérations 27 janvier 2026
04_19_01_2026_Plan financement travaux Rue des anciens combattants d’AFN
1 66 téléchargements
Délibérations 2026 Délibérations 27 janvier 2026
03B_19_01_2026_Rapport orientation budgétaire Synthèse
1 53 téléchargements
Délibérations 2026 Délibérations 27 janvier 2026
03A_19_01_2026_Rapport orientation budgétaire Support débat
1 61 téléchargements
Délibérations 2026 Délibérations 27 janvier 2026
03_19_01_2026_D.O.B 2026
1 66 téléchargements
Délibérations 2026 Délibérations 27 janvier 2026
02_19_01_2026_Compte-rendu des décisions du Maire
1 62 téléchargements
Délibérations 2026 Délibérations 27 janvier 2026
01_19_01_2026_Adoption du CR séance du CM 09_12_25
1 63 téléchargements
Délibérations 2026 Délibérations 27 janvier 2026

Détail des délibérations 2025

Titre
Aucun paquet trouvé
    Close Search Window
    ↑