30 juin 2026| | Secretariat
... En savoir plus → 2026_06_29_AP_A36_RD19_diffuseur
25 juin 2026| | Secretariat
... En savoir plus → 90-2026-Arrêté interdiction manif sportives
... En savoir plus → 90-2026-Arrêté interdiction conso alcool
24 juin 2026| | Secretariat
... En savoir plus → Arrêté n°90_2026_06_23_00017 portant restriction provisoire des usages de l’eau dans le Territoire de Belfort
29 mai 2026| | Secretariat
... En savoir plus → Dérogation à l’arrêté préfectoral permanent n°90-2019-07-08-001 d – du 8 juillet 2019Travaux de fauchage 2026 du 2 au 11 juin 2026
... En savoir plus → 2026_05_19_AP_ouverture_fermeture_chasse_2026_2027
19 mai 2026| | Secretariat
... En savoir plus → 2026_05_13_AP_sauvetage_faon_drone_FDC
... En savoir plus → Arrêté préfectoral n° 90-2026-05-19-00004 fixant le mode de scrutin ainsi que le nombre de délégués, de délégués supplémentaires et de suppléants à élire dans les communes du Territoire de Belfort lors du scrutin du 5 juin 2026, préparatoire à l’élection des sénateurs du 27 septembre 2026
8 avril 2026| | Secretariat
... En savoir plus → Arrêté n°90_2026_04_01_00002 Quête sur la voie publique
24 mars 2026| | Secretariat
... En savoir plus → 2026_03_18_ARRETE_conjoint_CD_DDT_GE_signé
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