43_11_05_2026_1Désignation des représentants du Conservatoire Henri Dutilleux du Grand Belfort

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42_11_05_2026_Désignation des représentants du CM au sein du CA du Collège Mozart

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41_11_05_2026_Désignation représentants du CM au sein de l’AUTB

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40_11_05_2026_Désignation représentants du CM au sein du Syndicat intercommunal « Territoire d’Energie 90 »

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39_11_05_2026_Désignation représentants du CM au sein du SIFOU

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38_11_05_2026_Proposition de désignation des représentants du CM par un vote à main levée

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37_11_05_2026-CR des décisions prises par M. le Maire

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36A_11_05_2026-Adoption du CR du CM du 20_03_2026 SIGN

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... En savoir plus 36A_11_05_2026-Adoption du CR du CM du 20_03_2026 SIGN

36_11_05_2026_Adoption du CR du CM du 20_03_2026

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19_27_04_2026_Délégations de pouvoir consenties par le CA au Président du CCAS

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