MENU
MENU
Accueil
Mairie
Le conseil municipal
Conseils municipaux – Procès-Verbaux et liste des délibérations
Organigramme du personnel communal
Arrêtés de la ville de Danjoutin
Recueil des actes administratifs
Recueil des tarifs municipaux et du CCAS
Rapports d’activité du Grand Belfort Communauté d’Agglomérations
Centre Communal d’Action Sociale
Conseil d’administration du CCAS – Comptes rendus
Démarches
Démarches en ligne
Marché Public
Consultations publiques
Consultations publiques – archives
Recensement service national / JDC
Recrutement
URBANISME
PLU – plan Local d’Urbanisme
J’ai un projet de construction que dois-je faire ?
Vivre à Danjoutin
Danjout’infos
Participation citoyenne
Sport – Loisirs
Vie associative
Économie
Hébergement – restauration
Vie pratique
Opérations de travaux subventionnés
Déchetterie – Propreté – ramassage des ordures ménagères
Bruit
Divagation des animaux
Cadre de Vie
Neige et verglas
Plan communal des risques
Enfance – Jeunesse
Les petites canailles, assistantes maternelles
Baby Gym
Éducation
Accueil de loisirs – Démarches
Accueil de loisirs – Projets
Activité Jeunesse
Démocratie participative
Groupe Actions Solutions (GAS)
Assemblée Communale
Ateliers Participatifs
Ville en transition
Danjoutin prépare demain
Les astuces du quotidien !
Objectif : zéro déchet
Les incroyables comestibles
Culture – Patrimoine – Animations
Jumelage
Médiathèque
École de Musique – Harmonie
Fort des Basses Perches
Les MERCREDIS de la Petite Histoire de DANJOUTIN
Le Centre Bourg
La Rigole de BELFORT
Animations
Décorons Danjoutin
Agenda
PLAN DU SITE
✕
Délibération n°22
Accueil
Délibération n°22
Délibération n°21
9 juillet 2019
Délibération n°23
9 juillet 2019
Délibération n°22
Version
Télécharger
240
Taille du fichier
277.95 KB
Nombre de fichiers
1
Date de création
9 juillet 2019
Dernière mise à jour
9 juillet 2019
Délibération n°22
Description
