Conseils municipaux – Procès-Verbaux et liste des délibérations

Année 2024

LISTE DES DELIBERATIONSPROCES VERBAUXANNEXES
Séance du 19 févrierSynthèse Rapport d’orientation budgétaire 2024

Année 2023

LISTE DES DELIBERATIONSPROCES VERBAUXANNEXES
Séance du 06 marsProcès verbal de la séance du 06 marsDOB 2023
Création de postes
Avenant ALSH Andelnans
Séance du 03 avrilProcès verbal de la séance du 03 avrilNotes de présentation synthétiques des éléments budgétaires :
Compte administratif 2022
Budget primitif 2023
Tarifs 2023 applicables au 04/04/2023
Règlement budgétaire et financier
Séance du 03 juillet Procès verbal de la séance du 03 juilletDécisions modificatives
Règlement ALSH
Recueil des tarifs
Modèles récupérateurs eaux pluviales
Séance du 16 octobreProcès verbal de la séance du 16 octobreDécisions modificatives
Séance du 11 décembreProcès verbal de la séance du 11 décembreDossier d’approbation Mise en compatibilité du PLU :
Première partie
Deuxième partie – Plan
Troisième partie – Annexes

Année 2022

LISTE DES LIBERATIONSPROCES VERBAUXANNEXES
Procès verbal de la séance du 07 mars
Procès verbal de la séance du 4 avrilSynthèse du budget primitif
Synthèse du compte administratif
Séance du 27 juinProcès verbal de la séance du 27 juin
Séance du 27 septembreProcès verbal de la séance du 27 septembreDécision modificative
Séance du 12 décembreProcès verbal de la séance du 12 décembreDécision modificative
Plan de situation VIC

Année 2021

PROCES VERBAUX
Procès verbal de la séance du 8 mars
Procès verbal de la séance du 29 mars – partie 1
Procès verbal de la séance du 29 mars – partie 2
Procès verbal de la séance du 30 juin

Année 2020

PROCES VERBAUX
Procès verbal de la séance du 13 février
Procès verbal de la séance d 13 février DOB
Procès verbal de la séance du 27 février
Procès verbal de la séance du 25 mai
Procès verbal de la séance du 22 juin
Procès verbal de la séance du 10 juillet
Procès verbal de la séance du 28 septembre
Procès verbal de la séance du 30 novembre

Année 2019

PROCES VERBAUX
Procès verbal de la séance du 18 mars
Procès verbal de la séance du 11 avril
Procès verbal de la séance du 11 septembre
Procès verbal de la séance du 02 décembre