Conseils municipaux – Procès-Verbaux et liste des délibérations
Année 2023
LISTE DES DELIBERATIONS | PROCES VERBAUX | ANNEXES |
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Séance du 06 mars | Procès verbal de la séance du 06 mars | DOB 2023 Création de postes Avenant ALSH Andelnans |
Séance du 03 avril | Procès verbal de la séance du 03 avril | Notes de présentation synthétiques des éléments budgétaires : Compte administratif 2022 Budget primitif 2023 Tarifs 2023 applicables au 04/04/2023 Règlement budgétaire et financier |
Séance du 03 juillet | Décision modificative Règlement ALSH Recueil des tarifs Modèles récupérateurs eaux pluviales | |
Année 2022
Année 2021
PROCES VERBAUX |
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Procès verbal de la séance du 8 mars |
Procès verbal de la séance du 29 mars – partie 1 Procès verbal de la séance du 29 mars – partie 2 |
Procès verbal de la séance du 30 juin |