Conseils municipaux – Procès-Verbaux et liste des délibérations

Année 2022

LISTE DES LIBERATIONS	PROCES VERBAUX	ANNEXES
	Procès verbal de la séance du 07 mars
	Procès verbal de la séance du 4 avril	Synthèse du budget primitif Synthèse du compte administratif
Séance du 27 juin	Procès verbal de la séance du 27 juin
Séance du 27 septembre	Procès verbal de la séance du 27 septembre	Décision modificative RPQS EAU RPQS Assainissement RA Déchets
Séance du 12 décembre		Décision modificative Plan de situation VIC RA Grand Belfort

Année 2021

PROCES VERBAUX
Procès verbal de la séance du 8 mars
Procès verbal de la séance du 29 mars – partie 1 Procès verbal de la séance du 29 mars – partie 2
Procès verbal de la séance du 30 juin

Année 2020

PROCES VERBAUX
Procès verbal de la séance du 13 février Procès verbal de la séance d 13 février DOB
Procès verbal de la séance du 27 février
Procès verbal de la séance du 25 mai
Procès verbal de la séance du 22 juin
Procès verbal de la séance du 10 juillet
Procès verbal de la séance du 28 septembre
Procès verbal de la séance du 30 novembre

Année 2019

PROCES VERBAUX
Procès verbal de la séance du 18 mars
Procès verbal de la séance du 11 avril
Procès verbal de la séance du 11 septembre
Procès verbal de la séance du 02 décembre