Logo2018Logo2018Logo2018Logo2018
MENUMENU
  • Accueil
  • Mairie
    • Le conseil municipal
      • Conseils municipaux – Procès-Verbaux et liste des délibérations
    • Organigramme du personnel communal
    • Arrêtés de la ville de Danjoutin
    • Recueil des actes administratifs
    • Recueil des tarifs municipaux et du CCAS
    • Rapports d’activité du Grand Belfort Communauté d’Agglomérations
    • Centre Communal d’Action Sociale
      • Conseil d’administration du CCAS – Comptes rendus
  • Démarches
    • Démarches en ligne
    • Marché Public
    • Consultations publiques
    • Consultations publiques – archives
    • Recensement service national / JDC
    • Recrutement
  • URBANISME
    • PLU – plan Local d’Urbanisme
    • J’ai un projet de construction que dois-je faire ?
  • Vivre à Danjoutin
    • Danjout’infos
    • Participation citoyenne
    • Sport – Loisirs
    • Vie associative
    • Économie
    • Hébergement – restauration
  • Vie pratique
    • Opérations de travaux subventionnés
    • Déchetterie – Propreté – ramassage des ordures ménagères
    • Bruit
    • Divagation des animaux
    • Cadre de Vie
    • Neige et verglas
    • Plan communal des risques
  • Enfance – Jeunesse
    • Les petites canailles, assistantes maternelles
    • Baby Gym
    • Éducation
    • Accueil de loisirs – Démarches
    • Accueil de loisirs – Projets
    • Activité Jeunesse
  • Démocratie participative
    • Groupe Actions Solutions (GAS)
    • Assemblée Communale
    • Ateliers Participatifs
  • Ville en transition
    • Danjoutin prépare demain
    • Les astuces du quotidien !
    • Objectif : zéro déchet
    • Les incroyables comestibles
  • Culture – Patrimoine – Animations
    • Jumelage
    • Médiathèque
    • École de Musique – Harmonie
    • Fort des Basses Perches
    • Les MERCREDIS de la Petite Histoire de DANJOUTIN
    • Le Centre Bourg
    • La Rigole de BELFORT
    • Animations
    • Décorons Danjoutin
  • Agenda
  • PLAN DU SITE
✕

Conseils municipaux – Procès-Verbaux et liste des délibérations

Année 2023

LISTE DES DELIBERATIONSPROCES VERBAUXANNEXES
Séance du 06 mars 2023DOB 2023
Création de postes
Avenant ALSH Andelnans

Année 2022

LISTE DES LIBERATIONSPROCES VERBAUXANNEXES
Procès verbal de la séance du 07 mars
Procès verbal de la séance du 4 avrilSynthèse du budget primitif
Synthèse du compte administratif
Séance du 27 juinProcès verbal de la séance du 27 juin
Séance du 27 septembreProcès verbal de la séance du 27 septembreDécision modificative
RPQS EAU
RPQS Assainissement
RA Déchets
Séance du 12 décembreProcès verbal de la séance du 12 décembreDécision modificative
Plan de situation VIC
RA Grand Belfort

Année 2021

PROCES VERBAUX
Procès verbal de la séance du 8 mars
Procès verbal de la séance du 29 mars – partie 1
Procès verbal de la séance du 29 mars – partie 2
Procès verbal de la séance du 30 juin

Année 2020

PROCES VERBAUX
Procès verbal de la séance du 13 février
Procès verbal de la séance d 13 février DOB
Procès verbal de la séance du 27 février
Procès verbal de la séance du 25 mai
Procès verbal de la séance du 22 juin
Procès verbal de la séance du 10 juillet
Procès verbal de la séance du 28 septembre
Procès verbal de la séance du 30 novembre

Année 2019

PROCES VERBAUX
Procès verbal de la séance du 18 mars
Procès verbal de la séance du 11 avril
Procès verbal de la séance du 11 septembre
Procès verbal de la séance du 02 décembre

Suivez nous sur :

https://www.youtube.com/channel/UCQQ2fSuR7PHF7EvzDkQKqYg

Mairie 44, rue du Dr Jacquot 90400 DANJOUTIN BP 36 Tel : 03 84 28 24 21 secretariat@mairiedanjoutin.fr

Votre mairie vous accueille : lundi, mercredi, jeudi, vendredi de 8h à 12h et de 14h à 17h30 mardi de 14h à 17h30

Ateliers municipaux 17 B rue Alfred Engel 90800 BAVILLIERS Tél : 03 84 36 90 63

Pour les passeports et les cartes nationales d'identité : Cliquez ici

Météo

Agenda

Avr
3
lun
18 h 30 min Conseil Municipal – vote du budg... @ Mairie - salle d'honneur
Conseil Municipal – vote du budg... @ Mairie - salle d'honneur
Avr 3 @ 18 h 30 min
Conseil Municipal - vote du budget prévisionnelle @ Mairie - salle d'honneur
Séance ouverte au public.
Avr
9
dim
14 h 00 min Chasse aux œufs @ Pâquis
Chasse aux œufs @ Pâquis
Avr 9 @ 14 h 00 min – 17 h 00 min
Chasse aux œufs @ Pâquis
Avr
10
lun
9 h 00 min Ronde du Bosmont @ Départ/arrivée salle des fêtes d'Andelnans
Ronde du Bosmont @ Départ/arrivée salle des fêtes d'Andelnans
Avr 10 @ 9 h 00 min
Ronde du Bosmont @ Départ/arrivée salle des fêtes d'Andelnans
 
Avr
11
mar
18 h 30 min Deuxième rencontre – GAS sécuris... @ Maison Pour Tous
Deuxième rencontre – GAS sécuris... @ Maison Pour Tous
Avr 11 @ 18 h 30 min
Deuxième rencontre - GAS sécurisation et stationnement rues Foch et Bosmont @ Maison Pour Tous
 
Avr
15
sam
14 h 00 min Convention Informatique ATARI ST @ Médiathèque
Convention Informatique ATARI ST @ Médiathèque
Avr 15 @ 14 h 00 min
Convention Informatique ATARI ST @ Médiathèque
 
Avr
22
sam
10 h 30 min La Mairie à votre porte @ Quartier des Vanottes
La Mairie à votre porte @ Quartier des Vanottes
Avr 22 @ 10 h 30 min
Rencontre élus et habitants
Avr
23
dim
17 h 00 min Concert Soprano, hautbois et Orgue @ Eglise - Danjoutin
Concert Soprano, hautbois et Orgue @ Eglise - Danjoutin
Avr 23 @ 17 h 00 min
Concert Soprano, hautbois et Orgue @ Eglise - Danjoutin
  Pour connaitre le programme : cliquez ici  
Avr
27
jeu
18 h 30 min deuxième rencontre -Penser la Mé... @ Mairie - salle d'honneur
deuxième rencontre -Penser la Mé... @ Mairie - salle d'honneur
Avr 27 @ 18 h 30 min
deuxième rencontre -Penser la Médiathèque de demain @ Mairie - salle d'honneur
 
Avr
28
ven
20 h 00 min Apéro Papote – Observons les ois... @ Maison Pour Tous
Apéro Papote – Observons les ois... @ Maison Pour Tous
Avr 28 @ 20 h 00 min
Apéro Papote - Observons les oiseaux, avec la LPO @ Maison Pour Tous
 
Avr
29
sam
9 h 00 min Apéro Papote – Observons les ois... @ Maison Pour Tous
Apéro Papote – Observons les ois... @ Maison Pour Tous
Avr 29 @ 9 h 00 min
Apéro Papote - Observons les oiseaux, avec la LPO @ Maison Pour Tous
 
Voir le calendrier
✕
Mairie de Danjoutin, 44, rue du Dr Jacquot 90400 DANJOUTIN BP36